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Marques déposées par Château tastaTODO
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La Fontaine du Château Tasta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fontaine du Château Tasta
SCEA Château tasta

Numéro de dépôt :
4620743
Date de dépôt :
04/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2030
La Fontaine du Château Tasta de Château tasta

Présentation de la marque La Fontaine du Château Tasta

Déposée par voie électronique le 4 février 2020 par Château tastaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fontaine du Château Tasta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est Château tastaTODO domicilié(e) lieu dit tasta - 33126 - st aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château tasta, Monsieur patrice chevalier domicilié(e) tasta - 33126 - saint aignan - France.

La marque La Fontaine du Château Tasta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fontaine du Château Tasta arrivera à expiration en date du 4 février 2030.

Château tasta a également déposé les autres marques suivantes : château tasta , DOMAINE DES CHERUBINS , CHATEAU SIRBIN


SCEA Château tasta - lieu dit tasta - 33126 - st aignan - France


SCEA Château tasta, Monsieur patrice chevalier - tasta - 33126 - saint aignan - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Vins d’appellation d’origine protégée.